Marque enregistrée - Marque en vigueur

Laboratoires novaPHARM
M. CASANOVA Philippe

Numéro de dépôt :
4334327
Date de dépôt :
02/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/02/2027
Laboratoires novaPHARM de CASANOVA Philippe

Présentation de la marque Laboratoires novaPHARM

Déposée le 2 février 2017 par monsieur CASANOVA Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Laboratoires novaPHARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est monsieur CASANOVA Philippe domicilié(e) ZI du Salaison, 345 rue de Massacan - 34740 - VENDARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CASANOVA Philippe domicilié(e) ZI du SALAISON, 345 RUE de MASSACAN - 34740 - VENDARGUES - France.

La marque Laboratoires novaPHARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Laboratoires novaPHARM arrivera à expiration en date du 2 février 2027.

CASANOVA Philippe a également déposé les autres marques suivantes : MINCIFRUITS , GREENTHAL LABORATOIRE , LABORATOIRES NOVAPHARM


M. CASANOVA Philippe - ZI du Salaison, 345 rue de Massacan - 34740 - VENDARGUES - France


M. CASANOVA Philippe - ZI du SALAISON, 345 RUE de MASSACAN - 34740 - VENDARGUES - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Inscription le 23 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731567 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-23

Savons relevant du monopole pharmaceutique, parfums relevant du monopole pharmaceutique ; huiles essentielles relevant du monopole pharmaceutique, cosmétiques relevant du monopole pharmaceutique, lotions pour les cheveux relevant du monopole pharmaceutique, dentifrices relevant du monopole pharmaceutique, dépilatoires relevant du monopole pharmaceutique, produits de maquillage relevant du monopole pharmaceutique, rouge à lèvres relevant du monopole pharmaceutique, masques de beauté relevant du monopole pharmaceutique, produits de rasage relevant du monopole pharmaceutique ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés relevant du monopole pharmaceutique ; compléments alimentaires relevant du monopole pharmaceutique ; articles pour pansements relevant du monopole pharmaceutique ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants relevant du monopole pharmaceutique ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles relevant du monopole pharmaceutique ; fongicides relevant du monopole pharmaceutique ; herbicides relevant du monopole pharmaceutique ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes relevant du monopole pharmaceutique ; parasiticides relevant du monopole pharmaceutique ;

Coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; aliments pour les animaux ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits.